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Marques déposées par la société The Clean Seas Company Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Floride
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CLEAN SEAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEAN SEAS
The Clean Seas Company Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Floride

Numéro de dépôt :
95556491
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015

Présentation de la marque CLEAN SEAS

Déposée le 3 février 1995 par la société The Clean Seas Company Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Floride auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN SEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société The Clean Seas Company Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Floride domicilié(e) 1301 River Place Blvd, Suite 1904,32207 JACKSONVILLE, FLORIDE,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2280522) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2280522) - 75116 - France.

La marque CLEAN SEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEAN SEAS est expirée depuis le 3 février 2015.

The Clean Seas Company Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Floride a également déposé les autres marques suivantes : BARNACLEAN


The Clean Seas Company Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Floride - 1301 River Place Blvd, Suite 1904,32207 JACKSONVILLE, FLORIDE,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2280522) - États-Unis


CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2280522) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2005 n°2280522 - Publication au BOPI 2005-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

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